Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQ'ET HOP!
SOCIETE DES PRODUITS SERVIFRAIS

Numéro de dépôt :
95567589
Date de dépôt :
13/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2005

Présentation de la marque CROQ'ET HOP!

Déposée le 13 avril 1995 par la société SOCIETE DES PRODUITS SERVIFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ'ET HOP! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la société SOCIETE DES PRODUITS SERVIFRAIS domicilié(e) Zone Industrielle du District de Fécamp, 76400 EPREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 346 350 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque CROQ'ET HOP! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ'ET HOP! est expirée depuis le 13 avril 2005.

SOCIETE DES PRODUITS SERVIFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : FORM'OCEAN , SERVIFRAIS LES FAMILIALES , SERVIPRAIS , LE GRILL DU PORT , SERVIPRAIS , SERVIFRAIS , CROQ'MAGIX , PLEINE MER, PLEINE FORME , LES PÉPITES DE L'OCÉAN , SERVICUIT


SOCIETE DES PRODUITS SERVIFRAIS - Zone Industrielle du District de Fécamp, 76400 EPREVILLE - France - SIREN 346350028


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386555 - Publication au BOPI 2004-02-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Inscription le 24 avril 2006 - Gage constitué n°432516 - Publication au BOPI 2006-04-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.